Déposée le 12 février 2004 par Jean-Paul LAFRAGETTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « TARTI-TOAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-12 du 19 mars 2004.
Le déposant est Jean-Paul LAFRAGETTE domicilié(e) 74, Av. Carnot,33200 BORDEAUX - 33200 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES OCEANIQUES domicilié(e) BP 134,29833 CARHAIX PLOUGUER - 29833 - France.
La marque TARTI-TOAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273162.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jean-Paul LAFRAGETTE - 74, Av. Carnot,33200 BORDEAUX - 33200 - France
LES OCEANIQUES - BP 134,29833 CARHAIX PLOUGUER - 29833 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-29
Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12
Viande, poisson, volaille et gibier. Sandwiches, sauces, condiments. Produits agricoles, horticoles et Forestiers, ni préparés, ni transformés.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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